Location ACMI et wet lease

Avion, équipage, maintenance et assurance, fournis par l'exploitant, qui vole sous son propre certificat de transporteur aérien. Vous fournissez le carburant, les redevances aéroportuaires et de navigation, l'assistance en escale, la restauration et les taxes, et vous portez le risque commercial sur chaque siège. Atlas Air décrit la même répartition dans son rapport annuel : le client assume le risque lié au carburant, à la demande et aux prix.

Par un tarif tout compris à l'heure de bloc, assorti d'un minimum d'heures de bloc garanties chaque mois ou sur la durée de la location. Le taux d'utilisation décide de votre coût réel : si vous volez moins que le minimum, vous payez quand même les heures manquantes. Les tarifs sont établis par avion et par saison, il n'existe donc pas de tarif publié utile pour comparer.

Tout dépend de la présence ou non d'une autorisation déjà en place. Aux Pays-Bas, l'ILT applique un délai de décision de huit semaines pour une demande standard, mais dispose d'une procédure de courte durée avec une liste d'exploitants préapprouvés, qui permet une couverture ponctuelle, d'un vol à quelques jours. Les avions immatriculés dans un pays tiers demandent plus de temps.

C'est vous, pas l'exploitant qui fait voler l'avion. La Cour de justice de l'Union européenne a jugé en 2018 qu'un loueur en wet lease n'est pas le transporteur aérien effectif au sens des droits des passagers de l'UE. Les demandes d'indemnisation retombent sur la compagnie qui a vendu le billet, ce qui fait des clauses de retard et d'annulation du contrat de location un enjeu commercial et non une simple formule type.

Un wet lease fournit l'avion, les deux équipages, la maintenance et l'assurance, avec un vol sous le certificat du loueur. Un damp lease est identique, mais vous fournissez le personnel de cabine. Un dry lease, c'est l'avion seul : vous l'ajoutez à votre propre certificat et fournissez votre équipage, la maintenance et l'assurance. Seuls le wet et le dry sont définis par le droit de l'UE.

Non. L'avion vole sous le certificat de transporteur aérien de l'exploitant, qui est une approbation de sécurité, mais le vol est vendu et désigné sous votre licence d'exploitation. Les droits de trafic sont attachés à la licence, pas au certificat. Si vous ne pouvez pas exploiter la route vous-même, louer un avion n'y change rien.

Plus courte que ce que l'on imagine souvent en Europe. Cirium a recensé près de 700 opérations de wet lease européennes en 2023, d'une durée moyenne de deux mois, les contrats de haute saison allant jusqu'à six mois. Les contrats pluriannuels dont on entend parler concernent surtout l'ACMI cargo américain, qui est un autre marché.

Avant de contractualiser, nous vérifions le certificat de transporteur aérien et les spécifications d'exploitation, les attestations d'assurance et la documentation de navigabilité de l'avion concerné. Nous examinons aussi la solidité financière, car un exploitant qui cesse de voler en pleine saison vous laisse avec le programme et sans aucune capacité.

Souvent, oui. Un wet lease permet d'exploiter commercialement sous le certificat d'un exploitant établi pendant que votre propre dossier progresse, avec votre marque et votre risque commercial. La contrainte tient généralement à la voie d'autorisation et à votre propre licence plutôt qu'à la disponibilité des avions, et nous vérifions les deux en premier.